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Actualités

Conseil municipal du 4 avril

By 30 mars 2023No Comments

La prochaine séance publique du conseil municipal aura lieu le mardi 4 avril à 19h à la salle Martial-Jouvène de l’Hôtel de Ville.

Voici l’ordre du jour :

  • 1. Approbation du Schéma Directeur des Mobilités actives, durables et partagées de la ville de Die
  • 2. Vote des comptes de gestion 2022
  • 3. Vote des comptes administratifs 2022
  • 4. Affectation définitive des résultats 2022
  • 5. Camping municipal : décision modificative pour augmentation de crédits et autorisation reversement d’un trop perçu à VVF sur exploitation 2022
  • 6. Convention de groupement de commande pour la mise en œuvre de l’OPAH RU du centre ville de Die
  • 7. Modifications statutaires de la Communauté des Communes du Diois
  • 8. Piscine municipale : tarifs 2023
  • 9. Convention de mise à disposition d’un terrain pour le broyage de végétaux `
  • 10. Subvention municipale à l’Echo diois
  • 11. Réserves du musée : APD – autorisation de déposer le permis de construire
  • 12. Ecole municipale de musique et d’arts plastiques : tarifs 2023-2024
  • 13. Adhésions à l’ADEM et à la Fédération française « sur les pas des Huguenots
  • 14. Ressources humaines
    1/ création d’un poste de rédacteur dans le cadre du dispositif de promotion interne dérogatoire
    2/ restaurant scolaire : création d’un poste technicien et d’adjoint au responsable du service
    3/ secrétariat du service de l’eau et de l’assainissement : augmentation durée hebdomadaire d’un poste
    4/ création d’un emploi contractuel au titre de l’accroissement temporaire d’activités aux services assistante de direction, assemblée et finances
    5/ RIFSEEP – Complément au tableau du régime indemnitaire des agents communaux
  • 15. Décision du Maire prise en vertu des délégations du conseil municipal
  • 16. Questions et informations diverses.
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