Conseil municipal le 5 juillet

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2022

à 19h à la salle Martial Jouvène en mairie de Die.

En préambule de l’ordre du jour : intervention des jeunes conseils municipaux de Die auprès du conseil municipal (conseil municipal des enfants- CME)

ORDRE DU JOUR :

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Rapport annuels 2021 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement
3. Energie : participation à la SCIC DWATTS
4. Projet recyclerie – échange foncier entre la ville de Die et la cave coopérative Jaillance – cession foncière d’une parcelle communale à la communauté des communes du Diois – convention de fonds de concours entre la ville de Die et la communauté des communes du Diois
5. Convention partenariat « Arts du cirque » à la cité scolaire du Diois
6. Ressources humaines
   a/ Avancement de grade : modification du tableau des emplois de la collectivité
   b/ Ecole maternelle – modification du tableau des effectifs suite au départ à la retraite d’un agent titulaire (ATSEM)
   c/Ecole maternelle – renfort des services – renouvellement d’un emploi (CDD en accroissement temporaire d’activité) pour 12 mois
   d/ Renouvellement d’emplois à temps non complet de moins de 17h30 – Activités périscolaires – Groupe Chabestan
   e/ Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents afin de faire face à un besoin d’accroissement temporaire d’activité – services périscolaires – groupe Chabestan – année scolaire 2022/2023
   f/ Création d’un emploi de responsable service ressources humaines et formation au tableau des effectifs
   g/ Avenant à la convention CDG26 pour la gestion intégrale des dossiers de retraite du personnel municipal et du CCAS
   h/ Renouvellement du CDD pour accroissement temporaire d’activité – poste mutualisé musée-école municipale de musique et d’arts plastiques pour 8 mois (du 1er septembre 2022 au 30 avril 2023)
   i/ Services techniques – poste d’assistant-e de direction
7. Projet « la forêt fait école » – partenariat avec l’association des communes forestières et l’office national des forêts
8. Convention cadre composteurs CCD/Ville
9. Convention de rétrocession des VRD de la ZA Nord
10. Décision modificative n°3 au budget principal et modification en conséquence du tableau des AP/CP
11. Création d’une commission communale accessibilité pour les personnes handicapées
12. Acquisition foncière de la parcelle BC 378 appartenant au département de la Drôme
13. Décision du Maire prise en vertu des délégations du conseil municipal
14. Questions et informations diverses.