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Actualités

Prochain conseil municipal le 28 février

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu mardi 28 février à 19h à la salle Martial Jouvène de la mairie. Elle sera consacrée au vote du budget 2023.

ORDRE DU JOUR :

  1. Délégation de Service Public pour la gestion du cinéma Le Pestel : validation du choix du délégataire, approbation du contrat de concession et signature
  2. Délégation de Service Public pour la gestion du camping municipal en régie intéressée : validation du choix du délégataire, approbation du contrat de concession et signature
  3. Vote des taux de fiscalité directe locale 2023
  4. Forêt communale : programme 2023
  5. Formation des élus : bilan 2021 et crédits 2023
  6. Vote du Budget Primitif 2023 avec reprise anticipée des résultats : budget principal et budgets annexes de l’eau, de l’assainissement, du camping, de la microcentrale hydro-électrique et de la ZAC de Chanqueyras
  7. Autorisation de programme et crédits de paiement 2023 (APCP) du budget général et des budgets annexes de l’eau et de l’assainissement
  8. Microcentrale : reversement de l’excédent 2022 au budget général après calcul de la part due à la commune de Romeyer
  9. Subventions 2023 aux associations d’intérêt local
  10. Prises de participation (parts sociales) pour la SCIC avant-poste et la SCIC villages vivants
  11. Eau et Assainissement : attribution des marchés à bon de commande
  12. Convention ORT DIE/CCD
  13. Recensement des chemins ruraux de la commune de Die
  14. CAUE – convention d’étude « Réflexion préalable à la requalification des équipements et espaces publics du quartier Chabestan » – avenant
  15. Avenant convention COT parking SNCF gares et connexions : installation ombrières photovoltaïques
  16. Convention refacturation coût recharge du véhicule CCD
  17. Régie de recette de l’occupation du Domaine Public : paiement TPB
  18. Prise en charge des Forfaits ski de fond école Chabestan pour la saison 2022-2023
  19. Règlement intérieur : modification de l’article 3
  20. Mise à jour des commissions municipales
  21. Vœu municipal contre la réforme des retraites
  22. Décision du Maire prise en vertu des délégations du conseil municipal
  23. Questions et informations diverses.

Le rapport d’orientation budgétaire qui a été mis au débat lors du conseil municipal de janvier est en ligne.

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