La prochaine séance du conseil municipal aura lieu mardi 28 février à 19h à la salle Martial Jouvène de la mairie. Elle sera consacrée au vote du budget 2023.
ORDRE DU JOUR :
- Délégation de Service Public pour la gestion du cinéma Le Pestel : validation du choix du délégataire, approbation du contrat de concession et signature
- Délégation de Service Public pour la gestion du camping municipal en régie intéressée : validation du choix du délégataire, approbation du contrat de concession et signature
- Vote des taux de fiscalité directe locale 2023
- Forêt communale : programme 2023
- Formation des élus : bilan 2021 et crédits 2023
- Vote du Budget Primitif 2023 avec reprise anticipée des résultats : budget principal et budgets annexes de l’eau, de l’assainissement, du camping, de la microcentrale hydro-électrique et de la ZAC de Chanqueyras
- Autorisation de programme et crédits de paiement 2023 (APCP) du budget général et des budgets annexes de l’eau et de l’assainissement
- Microcentrale : reversement de l’excédent 2022 au budget général après calcul de la part due à la commune de Romeyer
- Subventions 2023 aux associations d’intérêt local
- Prises de participation (parts sociales) pour la SCIC avant-poste et la SCIC villages vivants
- Eau et Assainissement : attribution des marchés à bon de commande
- Convention ORT DIE/CCD
- Recensement des chemins ruraux de la commune de Die
- CAUE – convention d’étude « Réflexion préalable à la requalification des équipements et espaces publics du quartier Chabestan » – avenant
- Avenant convention COT parking SNCF gares et connexions : installation ombrières photovoltaïques
- Convention refacturation coût recharge du véhicule CCD
- Régie de recette de l’occupation du Domaine Public : paiement TPB
- Prise en charge des Forfaits ski de fond école Chabestan pour la saison 2022-2023
- Règlement intérieur : modification de l’article 3
- Mise à jour des commissions municipales
- Vœu municipal contre la réforme des retraites
- Décision du Maire prise en vertu des délégations du conseil municipal
- Questions et informations diverses.
Le rapport d’orientation budgétaire qui a été mis au débat lors du conseil municipal de janvier est en ligne.