Séance publique mardi 8 juillet à 19h en salle Martial-Jouvène et diffusion audio sur le site de la Ville.
ORDRE DU JOUR
1. Forêt communale – Révision d’aménagement 2025
2. Forêt communale – Contrat d’obligation réelle environnementale (ORE) avec la fondation Rewilding France
3. Approbation du Bail de chasse avec l’ACCA de Vassieux-en-Vercors
4. Décision Modificative au budget 2025 : budget principal et budget annexe assainissement
5. Travaux immeuble 44, rue Emile Laurens : réattribution du lot n°3 « charpente couverture zinguerie»
6. Travaux gymnase : avenant au lot n°3 désamiantage
7. Subvention travaux gymnase et abords extérieurs – mise à jour de la convention de mise à disposition des équipements sportifs avec la cité scolaire
8. Attribution d’un marché à bons de commande de travaux voirie communale
9. OPAH-RU : modification du règlement des aides locales
10. Attribution de subventions pour les travaux de rénovation et d’embellissement des façades et des devantures commerciales
11. Règlement amiable d’un sinistre automobile – indemnisation assurance MMA
12. Lancement d’une procédure de reprise de sépultures en terrain commun (pour information du public et affichage aux cimetières)
13. Théâtre les Aires : approbation de la nouvelle grille tarifaire au 1er septembre 2025
14. Ressources humaines
– École maternelle : renouvellement contrat pour accroissement temporaire d’activité
– Écoles – Cantine : renouvellement de l’enveloppe d’heures annuelles pour accroissement temporaire d’activités
– Avancements de grade – modification du tableau des emplois
– Modification de la délibération du RIFSEEP – modulation de versement du CIA
– Stabilisation des emplois de l’EMMAP (volumes d’heures)
15. Décisions du maire prises en vertu des délégations du conseil municipal
16. Questions et informations diverses.
