L'État Civil dans votre mairie

Tout savoir sur les démarches d’Etat Civil : naissance, mariage et PACS, décès, carte nationale d’identité, passeport, élections…

rue Félix Germain 26150 DIE
04 75 21 60 98
accueil@mairie-die.fr

Horaires d’ouverture
du lundi au vendredi
8h30-12h / 13h30-16h

RAPPEL :
Le renouvellement des cartes d’identité pour motif de changement d’adresse est suspendu
 depuis le 15 avril 2023. Toute demande pour ce motif sera donc rejetée.

Pour faire sa demande de CARTE D’IDENTITÉ ou de PASSEPORT, il est nécessaire de respecter toutes les étapes suivantes :

1/ EFFECTUER UNE PRÉ-DEMANDE EN LIGNE :

  • Vérification à faire pour votre carte d’identité : si elle a été délivrée entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013, et si vous étiez majeur, au moment de sa délivrance : votre carte d’identité est automatiquement prolongée de 5 ans, et elle est encore valable. Elle peut être utilisée pour voyager dans certains pays de l’Union Européenne :
SITE DIPLOMATIE.GOUV.FR
  • Effectuer votre pré-demande:
SITE DE L'ANTS

2/ CONSTITUER VOTRE DOSSIER :

  • Pour demander une carte d’identité ou un passeport, les pièces justificatives nécessaires dépendent de votre situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement… :
TÉLÉCHARGER LA FICHE
  • TOUT DOSSIER INCOMPLET ou avec des photographies non conformes et / ou de plus de 6 mois NE POURRA PAS ÊTRE ENREGISTRÉ.

3/ PRENDRE RENDEZ-VOUS EN LIGNE :

  • Une demande de carte d’identité ou de passeport biométrique se fait uniquement sur rendez-vous :

Si les dates proposées par la mairie de Die ne vous conviennent pas, vous pouvez vérifier les disponibilités dans d’autres collectivités, en cliquant ici : https://rendezvouspasseport.ants.gouv.fr/

4/ SE PRÉSENTER AU RENDEZ-VOUS AVEC :

  • La pré-demande imprimée ou au moins le numéro qui vous a été attribué lors de l’enregistrement de votre pré-demande,
  • Tous les originaux des pièces justificatives réclamées :
  • La personne concernée, même mineure, doit obligatoirement être présente.
  • Les services instructeurs de la Préfecture peuvent exiger, à la réception de votre dossier, d’autres documents en fonction de votre situation.

5/ VENIR RÉCUPÉRER SA CARTE D’IDENTITÉ OU SON PASSEPORT :

  • Le retrait se fait SANS RENDEZ-VOUS, de préférence le matin, sauf le mercredi, dès réception du SMS de l’ANTS vous indiquant la mise à disposition de vos titres. Il n’est pas nécessaire de téléphoner à la mairie.
  • L’ancien titre devra être rendu à la remise du nouveau.
  • Présence obligatoire du mineur pour le retrait de la carte d’identité ou du passeport s’il est âgé de 12 ans et plus.
  • Les titres doivent être retirés dans un délai de 3 mois à compter de leur réception en mairie ; à défaut, ils seront détruits.

6/ OBTENIR UNE IDENTITÉ NUMÉRIQUE CERTIFIÉE EN MAIRIE

Il est dorénavant possible d’enregistrer sur votre téléphone portable une version numérique de votre carte d’identité. Vous pouvez la certifier pour pouvoir, par la suite, réaliser des démarches en ligne en attestant votre identité sans devoir vous déplacer.

L’identité numérique : qu’est-ce que c’est ?

Ce sont vos données d’identité enregistrées dans votre téléphone portable. L’application mobile France Identité est un service de l’État qui permet d’enregistrer numériquement, de manière vérifiée et sécurisée, les données personnelles inscrites sur votre carte nationale d’identité électronique (CNIE).

Il existe deux niveaux d’identité numérique

  • Votre identité numérique simple : elle garantit que l’identité enregistrée sur votre téléphone portable correspond bien à l’identité inscrite sur votre carte nationale d’identité électronique. Elle vous permet :
    > d’accéder à de nombreux services en ligne et de sécuriser vos démarches ;
    > d’envoyer à un organisme un justificatif d’identité à usage unique, qui prouve votre identité à distance sans avoir à montrer votre carte d’identité ou en fournir une copie ;
    > d’avoir votre permis de conduire installé sur votre téléphone portable, pour prouver votre droit à conduire lors d’un contrôle routier sans devoir présenter le permis papier.
  • Votre identité numérique certifiée : l’identité numérique certifiée permet de réaliser à distance des démarches sensibles qui nécessitaient jusque-là de se déplacer en mairie, en gendarmerie ou au commissariat pour prouver son identité. Elle assure donc un niveau de confiance identique à un contrôle en face-à-face.
    > La certification est gratuite et valable cinq ans.
    > Elle est facultative et révocable à tout moment.

Vous pouvez en faire la demande dans n’importe quelle ville qui propose ce service.

Où certifier son identité numérique ?

D’autres usages sont prévus dans les prochains mois grâce à l’identité numérique certifiée. Par exemple : réaliser des transactions financières (France Connect +), porter plainte en ligne, voter à l’étranger, etc.

1) Vérifiez les conditions d’accès au service :

  • Vous êtes majeur.
  • Vous possédez un téléphone portable doté de la technologie NFC sans contact (également utilisé pour le paiement sans contact) avec Android 11 ou IOS 16 minimum.
  • Vous avez une carte nationale d’identité électronique nouvelle génération (CNIE délivrée depuis mars 2021, permettant l’utilisation du sans contact).

À noter :
– Il n’est pas possible d’avoir plusieurs comptes France Identité sur un même téléphone.
– Si votre carte d’identité actuelle est toujours valide (autre format que CB), vous ne pourrez pas refaire une demande en format CB pour pouvoir accéder à l’identité numérique. Une réflexion de l’état est en cours pour offrir dès 2025 la possibilité d’un renouvellement anticipé.

2) Installez votre identité numérique sur votre téléphone portable

La démarche se fait sur votre téléphone portable avec votre CNIE et prend cinq minutes.

  • Téléchargez l’application France Identité sur votre téléphone portable.
  • Laissez-vous guider pour enregistrer les données de votre CNIE sur votre téléphone portable.
  • Confirmez votre adresse e-mail et créez votre code personnel.

Ce code personnel vous permet de donner votre consentement avant tout usage des données d’identité enregistrées sur votre téléphone portable associé à votre CNIE.

3) Demandez la certification de votre identité numérique

La démarche se fait sur votre téléphone portable avec votre CNIE et prend deux minutes.
La certification est gratuite et valable cinq ans. Elle est facultative et révocable à tout moment.

  • Faites la demande depuis votre compte dans l’application France Identité.
  • Vérifiez votre adresse e-mail et saisissez votre code personnel.
  • Lisez votre carte nationale d’identité électronique sans contact.
  • Générez le QR code.

À noter : Si l’option « demande de certification » n’apparaît pas dans votre compte, c’est que vous n’êtes pas éligible (ancienne version de l’application, téléphone ne correspondant pas aux normes de sécurité de l’application, version trop ancienne du système d’exploitation).
Pour toute question, vous pouvez contacter l’agence nationale des titres sécurisés : contact@france-identite.gouv.fr

4) Attestez de votre identité en vous rendant au service des titres cartes nationales d’identité et passeports

La démarche se fait en cinq minutes sans prendre rendez-vous, les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8h30 à 12h.

  • Munissez-vous de votre carte d’identité, de votre téléphone portable et de votre QR code.
  • L’agent vérifie la concordance entre votre carte d’identité et vos empreintes digitales.
  • L’agent scanne le QR code pour associer votre téléphone portable à votre identité attestée.

Dans les quarante-huit heures après votre passage en mairie, vous serez notifié par mail et dans votre application du résultat de votre demande de certification.

En cas de refus ou de difficultés, vous pouvez contacter l’agence nationale des titres sécurisés qui assure la délivrance des certifications à l’adresse e-mail contact@france-identite.gouv.fr

Fiche pratique

Inscription au collège

Vérifié le 26/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Votre enfant va entrer au collège et vous vous demandez comment l'inscrire dans son futur établissement ? Votre enfant est affecté dans le collège public de votre secteur, généralement le plus proche de votre domicile. Vous pouvez aussi demander son admission dans un autre collège public. Pour cela, vous devez obtenir une dérogation du <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=R31460">Dasen</a> avant d'inscrire votre enfant dans le collège souhaité. Si vous voulez l'inscrire dans le privé, vous devez prendre contact avec le collège choisi.

La procédure d'affectation dépend de votre situation.

  • Votre enfant entre au collège. Il est affecté dans l'établissement de votre secteur, d'après la <a href="http://www.education.gouv.fr/cid5509/le-fonctionnement-de-la-carte-scolaire.html" target="_blank">carte scolaire</a> de votre département de résidence. Il s'agit généralement du collège le plus proche de votre domicile.

  • La procédure d'affectation de votre enfant dans un collège public dépend du type d'établissement privé dans lequel il est inscrit.

  • La domiciliation des parents à l'étranger ne peut pas être une cause de refus d'inscription d'un enfant soumis à obligation scolaire.

    Si vous êtes domiciliés à l'étranger, votre enfant doit être inscrit dans l'une des communes suivantes :

    • Commune où vous avez une résidence
    • Commune du domicile de la personne qui garde l'enfant
    • Commune où existe un établissement destiné aux enfants de Français établis à l'étranger

    Contactez la direction des services départementaux de l'éducation nationale du lieu de résidence de l'enfant pour connaître son collège d'affectation.

  À savoir

si vous changez de domicile avant la rentrée scolaire (par exemple si vous déménagez pendant les vacances d'été), vous devez demander à inscrire votre enfant dans le <a href="http://www.education.gouv.fr/cid5509/le-fonctionnement-de-la-carte-scolaire.html" target="_blank">collège de secteur</a> du futur domicile.

Demande de dérogation

Si vous voulez que votre enfant soit admis dans un collège public différent de celui de votre secteur, vous devez faire une demande de dérogation au <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=R31460">Dasen</a>.

Vous devez faire la demande de dérogation <span class="miseenevidence">avant d'inscrire votre enfant</span> dans l'établissement souhaité.

Vous devez faire la demande à l'aide d'un formulaire. Vous pouvez retirer le document auprès de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de votre lieu de résidence.

Les justificatifs à fournir sont indiqués dans le formulaire d'assouplissement à la carte scolaire. Ils varient selon l'académie et le motif de la demande de dérogation.

La demande devra être remise, selon, les cas auprès l'établissement scolaire de votre enfant ou de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de votre lieu de résidence.

Dans certains départements, la demande se fait en ligne sur le site de la direction des services départementaux de l'éducation nationale.

Traitement de la demande de dérogation

Votre demande sera acceptée si l'établissement souhaité dispose de la capacité d'accueil suffisante.

Si le nombre de demandes dépasse les capacités d'accueil d'un établissement, les dérogations sont accordées selon l'ordre de priorité suivant :

  • Élève handicapé, qui bénéficie d'une priorité absolue
  • Élève nécessitant une prise en charge médicale importante près du collège demandé
  • Élève boursier au mérite
  • Élève boursier sur critères sociaux
  • Élève dont un frère ou une sœur est déjà scolarisé dans le collège souhaité
  • Élève qui doit suivre un parcours scolaire particulier (intégration d'une section sportive ou d'une classe internationale notamment)

Vous pouvez indiquer plusieurs motifs simultanément dans la demande de dérogation.

 Attention :

vous devez faire votre demande de dérogation <MiseEnEvidence/><MiseEnEvidence/><span class="miseenevidence">avant l'inscription de votre enfant </span><span class="miseenevidence">dans l'établissement souhaité. </span><MiseEnEvidence/>Une fois l'affectation décidée par le <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=R31460">Dasen</a> (collège de secteur ou autre collège), vous devez procédez à son inscription dans l'établissement.

Les démarches diffèrent selon le type d'inscription.

  • Vous pouvez inscrire votre enfant au secrétariat du collège. Certains établissements proposent aussi de s'inscrire en ligne. Renseignez-vous auprès du collège pour savoir si cette possibilité vous est offerte.

    • Vous devez retirer un dossier d'inscription au secrétariat du collège.

      La composition du dossier d'inscription varie d'un établissement à l'autre.

      Vous devez le compléter et le remettre au secrétariat du collège.

      Ce dossier peut être constitué des documents suivants :

      • Formulaire de demande d'inscription
      • Pièce d'identité des parents et de l'enfant
      • Photocopie du livret de famille
      • Justificatif de domicile
      • Photos d'identité de l'enfant
    • Certains collèges proposent une inscription en ligne.

      Vous devez vous connecter au portail EduConnect. Préparez vos <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=R48788">identifiants FranceConnect</a> ou <span class="expression">EduConnect</span>.

      Formulaire
      Inscription en classe de 6ème

      Vous devez utiliser vos identifiants EduConnect ou <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=R48788">France Connect</a>.

      Accéder au formulaire  

      Ministère chargé de l'éducation

      L'inscription en ligne vous permet d'effectuer les démarches suivantes :

      • Inscrire administrativement votre enfant dans son collège d'affectation
      • Exprimer votre souhait pour l'enseignement optionnel et l'hébergement (externat, demi-pension, internat)
      • Vérifier et compléter vos informations administratives et celles de votre enfant
      • Prendre connaissance de documents complémentaires dont certains sont à rendre au collège.

      Si vous avez besoin d'aide pour effectuer votre inscription en ligne, vous pouvez contacter la plateforme dédiée :

      Où s’adresser ?

      Par téléphone

      <span class="miseenevidence">0 809 54 06 06</span> (prix d'un appel local). Service disponible du lundi au vendredi de 8h à 20h et le samedi de 8h à 12h.

      En ligne

      Connectez-vous sur le <a href="https://assistanceteleservices.education.gouv.fr/" target="_blank">lien dédié du ministère de l'éducation</a>.

  • Quand votre enfant ne change pas d'établissement, la réinscription pour l'année suivante est automatique.

    Toutefois, vous devez actualiser certaines informations sur votre situation personnelle. Vous pouvez aussi choisir des enseignements facultatifs, si l'établissement en propose.

    Ces informations peuvent être transmises <span class="miseenevidence">sous format papier</span>. Vous recevez un dossier, appelé <span class="expression">fiche navette</span>, vous indiquant les informations à fournir.

    Vous pouvez aussi le faire <span class="miseenevidence">en ligne</span> en vous connectant sur le portail EduConnect. Préparez vos <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=R48788">identifiants FranceConnect</a> ou <span class="expression">EduConnect</span>.

    Service en ligne
    Actualiser votre situation personnelle

    Accéder au service en ligne  

    Ministère chargé de l'éducation

  • À la fin de l'année scolaire, si vous souhaitez inscrire votre enfant dans un autre collège que celui de votre secteur, vous devez d'abord obtenir une dérogation du <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=R31460">Dasen</a>.

    Une fois la dérogation obtenue, vous devez ensuite inscrire votre enfant en retirant un dossier d'inscription auprès du secrétariat du collège.

    La composition du dossier d'inscription varie d'un établissement à l'autre.

    Vous devez le compléter et le remettre au secrétariat du collège.

    Ce dossier peut être constitué des documents suivants :

    • Formulaire de demande d'inscription
    • Pièce d'identité des parents et de l'enfant
    • Photocopie du livret de famille
    • Justificatif de domicile
    • Photos d'identité de l'enfant

     À noter

    la procédure est différente si votre enfant doit <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F20393">changer d'établissement en cours d'année</a>.

Pour inscrire votre enfant dans l'enseignement privé, vous devez directement prendre contact avec le collège que vous avez choisi.

Le collège vous indiquera la procédure d'inscription à suivre.

Vous devrez notamment fournir les documents suivants :

  • Décision d'orientation
  • Bulletins trimestriels de l'année écoulée
  • <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F197">Certificats de vaccinations obligatoires</a>
  • Fiche de renseignements (concernant les parents)
  • Justificatif de domicile

 À noter

la procédure est différente si votre enfant doit <a href="https://www.mairie-die.fr/demarches/etat-civil/?xml=F20393">changer d'établissement en cours d'année</a>.

5 questions clés sur l'affectation de votre enfant
Inscription au collège : 5 questions clés sur l'affectation de votre enfant

Inscription au collège 

5 questions clés sur l'affectation de votre enfant

Votre enfant entre en 6e et vous vous posez des questions sur le choix de son futur établissement.

Pour l'entrée en 6e, mon enfant est-il affecté d'office dans un collège ?

Oui. Il a la garantie d'une place dans le collège de votre secteur, d'après la carte scolaire de votre département de résidence. C'est en général le plus proche de votre domicile.

Puis-je choisir un autre collège public ?

Oui. Vous devez faire une demande de dérogation au directeur académique des services de l'éducation nationale (Dasen). Mais la place de votre enfant n'est pas garantie avant la réponse définitive.

Puis-je faire une demande de dérogation directement sur internet ?

Oui et non. Selon votre département, vous devez remplir un document papier ou en ligne. Cela est indiqué sur le site internet de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de votre lieu de résidence.

Ma demande de dérogation est-elle forcément acceptée ?

Non. Cela dépend des capacités d'accueil du collège visé. Si les demandes de dérogations sont plus nombreuses que les places disponibles, il y a un ordre de priorité (critères de santé, de ressources, familiales, de parcours scolaire).

Mon enfant est-il inscrit automatiquement dans son collège d'affectation ?

Non. Une fois l'affectation décidée par le Dasen (collège de secteur ou autre collège), vous devez procéder à son inscription dans l'établissement.

À noter : les détails sur l'inscription au collège et les services à contacter sont sur Service-Public.fr.

Bonjour !

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